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Marques déposées par S.I.C.A. " LA FLOREALE " (M.F.M
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ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
S.I.C.A. " LA FLOREALE " (M.F.M.), Quartier Piédardant, 83190 OLLIOULES.

Numéro de dépôt :
1282627
Date de dépôt :
17/08/1984
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/08/1994
ARC EN CIEL de S.I.C.A. \

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 17 août 1984 par S.I.C.A. " LA FLOREALE " (M.F.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. " LA FLOREALE " (M.F.M.), Quartier Piédardant, 83190 OLLIOULES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. LANARDE - France.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 17 août 1994.

S.I.C.A. " LA FLOREALE " (M.F.M a également déposé les autres marques suivantes : SOULEOU


S.I.C.A. " LA FLOREALE " (M.F.M.), Quartier Piédardant, 83190 OLLIOULES. - France


Mr. LANARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

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